Soutenance de thèse

Soutenance de thèse de Madame Marine Baron

Le 4 décembre 2020 à 9h, salle T 204, Bâtiment de l’IUT de Villetaneuse

Le sujet de la thèse : Contribution à l’étude de la notion de droit objectif chez Léon Duguit.

Le jury est composé de:

CAYE Pierre, Directeur de recherche, CNRS
VAPAILLE Laurence, Maître de conférences HDR, Université d’Evry
GARCIA Jean-René, Professeur associé, Université Sorbonne Paris Nord (Directeur de thèse)
PECOUD Antoine, Professeur, Université Sorbonne Paris Nord

Résumé de la thèse :

Le droit objectif chez Léon Duguit peut se définir comme une notion caractérisée par une appréciation d’ensemble, concrète, d’un droit positif fondé sur la solidarité ou l’interdépendance sociale ; il peut aussi se définir comme le résultat de l’action réciproque des gouvernants sur les gouvernés et des gouvernés sur les gouvernants, en termes d’effets de droit. Cette notion, élaborée durant la période reine du Service Public, permet l’utilisation d’une conception historique du droit pour analyser le droit positif contemporain. Il s’agit en effet de s’attacher à considérer les effets actuels, aussi bien en doctrine qu’en droit positif, de la pensée de Léon Duguit relative à la notion de droit objectif. En ce sens, l’analyse de la notion de droit objectif est inséparable d’un travail en lien avec l’actualité du droit, ayant pour ambition d’éclairer les orientations du droit positif et d’en proposer une lecture originale, notamment sous l’angle du principe de solidarité attaché à la notion de droit objectif, pouvant par exemple s’illustrer en droit du service public.