Publications 2016

Résumé : La présente publication est le fruit d’un colloque intitulé Droit public et droit privé de l’environnement : unité dans la diversité?, organisé au Sénat. Cet ouvrage est l’occasion de croiser les regards des juristes privatistes et publicistes autour des questions fondamentales qui irradient cette « discipline ». L’objectif a été de dépasser les frontières pour penser ou repenser les problématiques du droit de l’environnement. Cette approche dualiste s’impose d’autant plus que ce droit apparaît davantage comme une « transdiscipline ». La question environnementale du début du XXIe siècle succède ou s’adjoint aujourd’hui à la question sociale du début du XXe. Pour faire état de ce droit qui se joue des catégories et des classifications traditionnelles, les organisateurs ont choisi d’aborder plusieurs piliers de ce temple environnemental en distinguant, en trois temps, les principes, les droits et les techniques. Cet ouvrage est une boîte à outils et un décodeur offrant les moyens d’une relecture plus claire et plus pertinente du droit privé et du droit public de l’environnement. Il s’adresse tant aux praticiens (avocats, notaires, experts…) qu’aux universitaires et étudiants confrontés aux questions environnementales.

Résumé : La question écologique est aujourd’hui inscrite dans tous les agendas politiques. Aucun parti, aucun mouvement, aucune religion instituée ne saurait faire l’économie d’une réflexion sur ce sujet. Il est ainsi apparu stimulant de revenir sur le genèse de la pensée écologique, sur ses prolongements et ses enjeux politiques – notamment en France – dans la seconde moitié du XXe siècle.

Résumé : Fruit des débats organisés à Paris lors du colloque international du 8 juin 2015, l’objet de cet ouvrage vise à mettre en lumière la complexité des liens entre « sécurité et environnement », au regard de l’évolution de la notion de sécurité environnementale sous l’angle des sciences juridiques, politiques et de l’anthropologie. Traçant les contours et soulignant le potentiel du concept de sécurité environnementale, ces nouvelles pistes de réflexions débutent par un cadrage théorique du lien entre cette notion complexe et le droit de l’environnement (Titre 1). Si les sociétés humaines ont acquis et développent aujourd’hui des capacités réactives et d’adaptation inédites face aux crises, le monde du début du XXe siècle est aussi caractérisé par un sentiment de vulnérabilité lié aux changements environnementaux globaux, aux enjeux géopolitiques de l’énergie, aux crises multiformes concernant l’accès aux ressources et, d’une manière globale, aux problèmes de sécurité humaine. Tous ces sujets se retrouvent à différentes échelles : internationale (Titre 2), européenne (Titre 3) et régionale ou encore locale (Titre 4). Sont ensuite abordées les différentes sécurités environnementales en offrant un panel illustratif et non exhaustif de thèmes aussi importants que les changements climatiques, la sécurité énergétique (gaz de schiste), la biosécurité et la forêt, auxquels s’ajoute une réflexion sur les ravages environnementaux des politiques sécuritaires antidrogues (Titre 5). Enfin, les obligations plus ou moins assumées de l’État – prévention, action ou inaction – interrogent la sécurité environnementale. Une réflexion est alors engagée sur le lien entre ses exigences et celles de la sécurité nationale (Titre 6).

Résumé : Le droit de l’audiovisuel a connu depuis plus d’une vingtaine d’années de nombreuses transformations pour s’adapter aux évolutions que connait le secteur et répondre aux besoins croissants de régulation. L’apparition et le développement du numérique dans les différents médias a sans doute accéléré les besoins de réforme de la régulation de l’audiovisuel, compte tenu de la convergence constatée entre les deux domaines. Plusieurs lois se sont ainsi succédé en France pour essayer de rendre compte de cette évolution par petites touches successives, sans toutefois remettre en cause en profondeur le dispositif mis en place par la loi du 30 septembre 1986, relative à la liberté de communication. L’adoption des deux lois du 15 novembre 2013, relative à l’indépendance de l’audiovisuel public annonce peut-être un bouleversement à venir. En effet, elles remodèlent à beaucoup d’égards l’organe français de régulation de l’audiovisuel, le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), dont le statut et les procédures sont revues, mais ne le dotent que de rares pouvoirs nouveaux, alors pourtant que les besoins de régulation du secteur sont indéniables. Ce faisant, elles anticipent assurément la réforme à venir, et combien plus difficile, de l’audiovisuel lui-même. Sa redéfinition est en effet nécessitée par la prise en compte de sa convergence croissante avec le numérique (le développement de nouvelles techniques et de nouveaux services aux frontières communes, tels les services de médias audiovisuels à la demande) et le constat que la régulation de ce dernier est déjà éclatée en France entre plusieurs organismes publics autres que le CSA (ANFR, ARCEP, ADLC, HADOPI, notamment), sans oublier évidemment l’influence croissante du droit européen en la matière. C’est sur tous ces aspects et les interrogations qu’ils font naître, que les contributions réunies dans cet ouvrage entendent réfléchir.

Résumé : Perçu avec suspicion, le lobbying est une entrave à la démocratie et une menace pour lintérêt général. Or faire du lobbying, cest certes défendre des intérêts catégoriels mais cest surtout apporter aux producteurs de la norme juridique une expertise précieuse. Faisant état de cette place accordée aux lobbies, cette étude se propose dapprécier leur légitimité. Les réponses étant variables selon langle de vue, cet ouvrage analyse ce phénomène afin de déterminer si le lobbying dit « responsable » relève de linfo ou de lintox.